Déposée le 12 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALTEX GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UN RENDEZ-VOUS FRANÇAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALTEX GROUP domicilié(e) - 69170 - VALSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 203 177 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque UN RENDEZ-VOUS FRANÇAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALTEX GROUP, Société par Actions Simplifiée - 69170 - VALSONNE - France - SIREN 320203177
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Errata de l'enregistrement - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Meubles, mobiliers de jardin ; parasols ; glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; chaises longues, sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques ; reposes pieds (meubles) ; paravents (meubles), tous ces produits étant conçus ou fabriqués en France ou d'origine française.
Ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments et matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verrerie, porcelaine, faïence ou céramique non comprises dans d'autres classes, à savoir : objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles et récipients de salle de bain en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, beurriers, boîtes à biscuits, boîtes en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brocs, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cache-pot non en papier, produits céramiques pour le ménage, cloches à beurre, chopes à bières, coupes à fruits, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, jattes, légumiers, poignées de portes en porcelaines, poivriers non en métaux précieux, porcelaines, porte-éponges, porte-savon, poteries, pots, pots à fleurs, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, récipients à boire, récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, services à thé non en métaux précieux, ustensiles de toilette, vaisselle non en métaux précieux, vide-poches en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre ; aquariums d'appartement, tous ces produits étant conçus ou fabriqués en France ou d'origine française.
Tissus (produits en matières textiles) ; coussins ; couvertures de lit et de table ; chemins de table ; housses pour coussins ; couvre-lits ; housses de protection pour meubles ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de maison ; toile à matelas ; revêtements de meubles en matières plastiques, textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, tous ces produits étant conçus ou fabriqués en France ou d'origine française.
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